Le projet
Les retombées sur le territoire
Projets écologiques locaux financés, dynamique économique, retombées fiscales pour les collectivités, retour sur investissement pour les acteurs locaux
Projets locaux en faveur de l’environnement
Attachés à déployer un parc éolien intégré au mieux dans son territoire et soucieux de préserver le meilleur équilibre avec l’environnement au sein duquel il viendra s’insérer, les porteurs du projet souhaitent valoriser le parc à travers des actions locales.
En phase exploitation, une enveloppe de 25 000€/an sera consacrée au financement de projets locaux en faveur de l’environnement tels que la préservation de la biodiversité, la sobriété énergétique, la lutte contre le réchauffement climatique… Les projets seront retenus de façon collégiale suite à candidature sur appel à projet.
Nous souhaitons également que le parc devienne un lieu de sensibilisation .
- Une liaison cyclable traverse le parc sur le tracé d’une ancienne voie ferrée. C’est l’occasion d’intégrer le parc éolien avec les usages de cette voie verte en implantant une aire de pique-nique et des panneaux d’informations relatifs au parc éolien ou présentant le lien entre passé ferroviaire et présent durable alliant mobilité douce et énergies renouvelables.
- Des actions pédagogiques sont envisagées, à destination des établissements scolaires, des citoyens, et, plus largement, de l’ensemble du territoire.
Renforcement du tissu économique local
Des emplois indirects locaux peuvent également être nécessaires dans d’autres domaines d’activités. Les suivis environnementaux , réalisés pendant une, deux, voire quatre années après la mise en service du parc, puis tous les dix ans, peuvent conduire à des emplois dans les domaines concernant l’avifaune, les chauves-souris, les espaces naturels humides, le bocage ou le bruit. Les activités d’animation et de communication autour des énergies renouvelables sont un autre exemple de développement d’activités indirectes.
[1] France renouvelables en association avec Capgemini Invent, https://www.france-renouvelables.fr/etudes-et-publications/observatoire-de-leolien-2023/
Ressources financières pour les collectivités locales
- la Contribution Économique Territoriale (CET) qui regroupe
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- la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE),
- la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)
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- l’Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseaux (IFER)
- la Taxe d’Aménagement, impôt qui sert principalement à financer les équipements publics (réseaux, voiries) nécessaires aux futures constructions et aménagements, perçue par la commune et le département.
Loyers et servitudes
Retour sur investissement pour les acteurs locaux
En investissant pour un tiers dans la société de projet, la SEM EnR44 bénéficiera de fonds issus du retour sur investissement du projet. Cela lui permettra de développer et financer d’autres projets bénéficiant aux communes du département, et par là-même à la population en général.
A travers la SAS Energies Citoyennes de l’Hôtel de France, les acteurs locaux , personnes physiques ou morales, qui auront investi dans le projet, bénéficieront d’un retour sur investissement. L’association Citoyens du Zef, actionnaire du projet, bénéficiera également du retour sur investissement du parc. Elle pourra ainsi porter, sur le territoire, des actions en faveur de la transition énergétique et de la maîtrise des consommations.
